- transmission des obligations
- переход [перенесение] обязательств
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Compagnie des mines de Ferfay — Création 8 juin 1852 Disparition 1925 (Rachat par Marles) Siège social … Wikipédia en Français
Bourse Regionale des Valeurs Mobilieres — Bourse régionale des valeurs mobilières Logo de Bourse régionale des valeurs mobilières Création entre 1996 et 1998 … Wikipédia en Français
Bourse Régionale Des Valeurs Mobilières — Logo de Bourse régionale des valeurs mobilières Création entre 1996 et 1998 … Wikipédia en Français
Bourse Régionale des Valeurs Mobilières — Logo de Bourse régionale des valeurs mobilières Création entre 1996 et 1998 … Wikipédia en Français
Bourse régionale des valeurs mobilières — Logo de Bourse régionale des valeurs mobilières Création entre 1996 et 1998 Siège social … Wikipédia en Français
Compagnie des mines de Béthune — Création 25 septembre 1851 Dates clés 15 janvier 1853 : obtention de la concession[A 1] 1853 : début de l extraction … Wikipédia en Français
Code De Déontologie Des Psychologues — Le code de déontologie des psychologues prétend servir de règle professionnelle à tous les psychologues, quels que soient leurs pratiques ou leur champ d activité, alors qu il ne présente aucune validité légale, et ne s impose donc ni aux… … Wikipédia en Français
Code de deontologie des psychologues — Code de déontologie des psychologues Le code de déontologie des psychologues prétend servir de règle professionnelle à tous les psychologues, quels que soient leurs pratiques ou leur champ d activité, alors qu il ne présente aucune validité… … Wikipédia en Français
Code de déontologie des psychologues — Le code de déontologie des psychologues est reconnu par les principales organisations de psychologues[1], quels que soient leurs pratiques ou leur champ d activité. Il ne présente cependant pas de validité légale. Sommaire 1 Perspective… … Wikipédia en Français
Cour De Justice Des Communautés Européennes — Ne doit pas être confondue avec d autres organes internationaux, en particulier la Cour européenne des droits de l homme, qui est une institution du Conseil de l Europe, ni, moins grave, avec la Cour de justice européenne… … Wikipédia en Français
Cour de Justice des Communautés européennes — Ne doit pas être confondue avec d autres organes internationaux, en particulier la Cour européenne des droits de l homme, qui est une institution du Conseil de l Europe, ni, moins grave, avec la Cour de justice européenne… … Wikipédia en Français